Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELTON
SUPREX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92415196
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2022

Présentation de la marque BELTON

Déposée le 15 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPREX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPREX domicilié(e) 4 rue du Champ aux Prêtres - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 201 913 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUPREX, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque BELTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELTON est expirée depuis le 15 avril 2022.

SUPREX a également déposé les autres marques suivantes : BIBO , MARALDO , PASTIS TONI , REGANIS , LOC TUDEN , GASTON PARIS PARFUMEUR , SLOWASKI , OLD SPENCER , W.H.Y. , 555


SUPREX, Société par Actions Simplifiée - 4 rue du Champ aux Prêtres - 21000 - DIJON - France - SIREN 968201913


SUPREX, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2002 n°2213892 - Publication au BOPI 2002-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Renouvellement sans limitation le 16 février 2012 n°2491899 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.